Termes et conditions d'utilisations
hit-air Suisse
Préambule
Accord et acceptation
En naviguant sur le Site, l’Utilisateur (l ‘«Utilisateur») accepte les T & C du Site et de sa documentation. Si l’utilisateur n’accepte pas les T & C, il ne doit pas utiliser le site Internet. Ces conditions générales peuvent être modifiées par Katexa à tout moment, sans préavis, afin de prendre en compte les développements du site Internet et les changements aux règlements applicables. La nouvelle version des T & C sera fournie sur le site Internet. L’utilisateur est encouragé à les lire régulièrement.
Site Internet hit-air.ch
Conditions d'utilisation
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Propriété intellectuelle
Données personnelles
Hyperliens
Restriction d'accès
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Consentement implicite
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Loi applicable
Ces T & C sont soumises au droit Suisse. Tout litige découlant de l’application des présentes T & C qui ne peuvent être résolues à l’amiable sera porté devant le Tribunal de commerce suisse.